CGV & ML

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Objet : Soizic Chomel propose des cours hebdomadaires et des stages de modelage céramique, pour les adultes et les enfants. Les présentes conditions générales sont conclues entre Soizic Chomel et le Client pour l’ensemble des différentes prestations proposées ci-après et sur le site internet http://www.soizicchomel.com.

Acceptation des conditions : Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment du paiement de la prestation choisie des conditions particulières de vente énoncées ci-après et déclare les accepter dans leur globalité et sans aucune réserve. Les CGV énoncées régissent les relations contractuelles entre Soizic Chomel et ses Clients. Sauf dérogation préalable, expresse et écrite par mes soins, les CGV prévalent sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document.

Formule « Cours hebdomadaires » : les cours de la formule HEBDOMADAIRE ont une durée de 2h30 par séance. Plusieurs créneaux sont disponibles. Toutes les informations sont disponibles sur le site http://www.soizicchomel.com. Les cours hebdomadaires sont uniquement dispensés pour les adultes. Toutes les fournitures et matériels nécessaires à la réalisations des pièces céramique sont fournies par Soizic Chomel. Les participants réalisent leurs objets dans leur entièreté, jusqu’à l’étape d’émaillage. Les élèves sont libres d’apporter leur matériel propre. Il devra en revanche être identifiable et repartir avec après chaque séance. Soizic Chomel ne conserve aucun outil extérieur pour le compte d’un élève. L’inscription se fait dans la limite des places disponibles et tant que le cours est ouvert à la réservation. La VALIDATION DEFINITIVE de l’INSCRIPTION est assujettie au paiement qui doit être réalisé au plus tard 10 jours calendaire avant le 1er cours du trimestre. Au-delà, la place pré-réservée ne pourra être garantie. Chaque participant choisi, au moment de l’inscription, un créneau fixe pour le trimestre complet. Les cours de la formule HEBDOMADAIRE sont valables par Trimestre. Tout cours annulé devra être récupéré sur un autre créneau dans le même trimestre. Dans le cas d’un calendrier défavorable (jours fériés) ne permettant pas d’assurer les 10 cours minimum par trimestre, Soizic Chomel s’engage à proposer des créneaux supplémentaires en concertation avec les participants.

Formule « stage » : Les cours de la formule stage ont une durée variable entre 1h et 2h30 en fonction des thématiques. Des formules particulières pourront s’étaler sur 2 jours à raison de sessions de 2h30, entrecoupées de pauses. Les dates et horaires sont fixés librement par Soizic Chomel et sont données sur le site http://www.soizicchomel.com. Plusieurs formules sont proposées aux Clients (Adulte / Duo (adulte-enfant / 2C (couture + céramique) / Week-end / Ado). Toutes les personnes venant à un stage réaliseront le même type d’objet en fonction de la thématique déterminée pour chaque stage.

Matériels et fournitures à l’atelier : Le matériel fourni par Soizic Chomel est confié durant la période des cours-stage aux bons soins des participants qui l’utilise selon les consignes données. Tout matériel abîmé ou détérioré par un élève n’ayant pas respecté les consignes, volontairement ou involontairement, devra être remplacé à sa valeur d’usage par ce dernier.

Conditions de paiement : Les prix des cours sont exprimés en Euros. Ils sont fermes et non négociables. Le règlement des cours peut se faire par virement (échange par mail chomel.ceramique@gmail.com), chèque, espèce ou CB directement à l’atelier 47 rue de Nanterre Asnières/Seine. Une facture sera envoyée par mail à la réception du règlement. Pour les cours hebdomadaires, possibilité de régler en 3 fois. Soizic Chomel se réserve le droit de refuser toute inscription d’un client avec lequel existerait un litige relatif à l’inscription ou un paiement d’un cours antérieur. Les informations communiquées par le client lors de son inscription engagent celui)ci : en cas d’erreur Soizic Chomel ne saura être tenue responsable de l’impossibilité de communiquer avec le client.

Dates et horaires des cours/stages : Soizic Chomel est le seul décideur des dates et horaires des sessions de stage. Tant qu’aucune inscription n’est effectuée par un Client, je me réserve le droit de modifier les horaires d’un stage annoncé dans le planning en ligne, sans que ces modifications n’ouvrent le droit à des dédommagements. Soizic Chomel ne peut en aucun cas être tenue responsable du fait qu’aucun des créneaux de cours/stage proposé, ne corresponde aux disponibilités du Client. Soizic Chomel a une obligation de moyens et non de résultat et ne peut en aucun cas être tenue de fournir une prestation de cours sur les bases des disponibilités fournies par ses Clients. Elle ne peut non plus être tenue pour responsable du fait qu’aucun des créneaux de cours proposé ne soit disponible à la date à laquelle un Client essaierai de réserver.

Annulation d’inscription : Toute annulation par le Client pour un cours HEBDO devra être annoncé par courriel ou téléphone 06 61 68 47 77 au moins 48h à l’avance. Toute annulation pour un stage devra être annoncé 72h minimum à l’avance afin de permettre à Soizic Chomel de proposer la place à un autre élève. Le client pourra alors effectuer une autre pré-réservation. Toutes annulations survenues moins de 48h (HEBDO) ou 72h (STAGE) avant le cours ne donnera en AUCUN CAS ET SOUS AUCUN PRETEXTE lieu à un remboursement du montant versé ou à un report de cours. L’inscription est alors définitivement perdue. Soizic Chomel se réserve le droit d’annuler un stage si l’effectif est inférieur à 2 personnes. Je m’engage à prévenir les participants 72h au moins avant l’heure de début du stage. Dans ce cas seulement, je proposerai un remboursement de la prestation ou une reprogrammation sur un autre stage. Le Client participant à un cours hebdo/stage s’engage à se présenter au plus tôt 5 min avant l’heure de la session. La durée du cours est liée aux horaires : le cours ne pourra être décalé en cas de retard du participant. Soizic Chomel ne pourra en aucun cas être tenue responsable des retards et/ou empêchements occasionnés par le moyen de transport du participant (Train, RER, métro, voiture …). le participant ne pourra prétendre à un report ou prolongation du cours/stage.

Pièces réalisées : Soizic Chomel assure à ses Clients qu’elle apportera la plus grande attention aux pièces réalisées par leurs soins, tout au long du processus de séchage, cuissons et émaillage. Soizic Chomel ne pourra en contrepartie être tenue responsable si une pièce casse lors des cuissons.

Propriété : Soizic Chomel s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou contre rémunération, les coordonnées de ses Clients à un tiers.

Droit applicable et juridictions compétentes : les présentes conditions générales de ventes sont soumises au droit français. En cas de contestation portant sur leur application ou leur interprétation, les parties conviennent de chercher une solution à l’amiable. A défaut, les tribunaux de Nanterre sont les seuls compétents.

MENTIONS LEGALES

Le site internet http://www.soizicchomel.com est édité par : Soizic Chomel /// 142 boulevard Voltaire 92600 Asnières-sur-Seine /// chomel.ceramique@soizicchomel

Auto-entrepreneur /// SIRET : 535 300 578 00049 /// Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Nanterre

Hébergement du site : WordPress – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Garanties et responsabilités : Soizic Chomel assure avoir pris l’ensemble des précautions d’usage afin d’assurer une fiabilité d’informations et un accès sécurisé à son site (www.soizicchomel.com). Cependant, elle ne peut, en aucun cas, garantir l’absence totale d’erreur matérielle, ou d’éventuelles déficiences techniques (ou autre). Dans le même temps, aucune garantie ne peut être fournie sur la compatibilité du site vis à vis de vos moyens et usages. Soizic Chomel ne saurait être tenue responsable d’un dommage quelconque lié à l’utilisation de son site. Elle se dégage ainsi de toute responsabilité quant aux informations contenues dans d’autres sites qui pourraient être liés au sien (lien hypertexte ou autre).

Droits de propriété intellectuelle : L’ensemble des éléments (textes, logos, images, éléments graphiques ou sonores, mise en page, etc.), présents sur le Site, sont la propriété exclusive de l’éditrice (Soizic Chomel) et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ainsi, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site est strictement interdit ; sauf autorisation préalable donnée par l’éditrice. Le non respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. Il est également interdit de créer un lien hypertexte renvoyant vers la page d’accueil du site http://www.soizicchomel.com. Cette démarche doit être soumise à un accord préalable et écrit.